Mentions légales
Siège social
Dénomination : Association Tutélaire Du Ponant
Structure juridique : Association
Numéro de SIRET : 330 674 128 00138
Code APE : 88.99B
Coordonnées : 190 rue Ernest Hemingway-CS 61954-29219 Brest Cedex 2
Téléphone : 02.98.44.12.52
E-mail : contact@atp.asso.fr
Responsable de publication : Anne LE MOULLEC
Agence web
Image de Marque
485, rue Jurien de la Gravière
29200 Brest
Tél. : + 33 2 30 96 09 42
Fax : + 33 2 30 96 60 78
Site Internet : www.image-de-marque.fr
Hébergeur
Raison sociale : BLUECOM
SAs au Capital de 50 000 Euros
Siège social : 105, rue Charles Nungesser
29490 GUIPAVAS
Siret 409 966 694 000 54 RCS BREST
TVA intra-communautaire FR 40 409 966 694
Site Internet : www.bluecom
Politique de confidentialité
La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page :
Droits de propriété intellectuelle (textes, photos…)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Association Tutélaire du Ponant ou de tiers ayant autorisé l’Association Tutélaire du Ponant à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’ATP est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Conditions d’utilisation
Certaines pages du site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader . Télécharger Acrobat Reader
Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet atp.asso.fr, l’utilisation des navigateurs Microsoft Internet Explorer 11.0+ (PC) , Chrome 34+, ou Firefox 28.0+ (Mac et PC) est vivement conseillée (logiciels gratuits).
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers le site atp.asso.fr cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Ni l’Association Tutélaire du Ponant , ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.
Les informations sur ce site sont fournies » telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. L’Association Tutélaire du Ponant se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.